SB 265/389-392 Répertoires et Cottets, 1850.01.01-1969.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/389-392
Titre:Répertoires et Cottets
Dates:1850-1969
Période de création:01/01/1850 - 31/12/1969
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [cottet] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=624721
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises