SB 115/466 - Mariages A et B 1912-1913 \ - Naissances B 1912-1913 \ - Décès A et B 1912-1913 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1912-1913: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom, 1912-1913 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 115 Etat civil cantonal: pièces justificatives, 1910-1962 (Fonds)
      - SB 115/1-610 Période 1910-1928, 1910-1928 (Sous-fonds)
        
        SB 115/465-473 Payerne (arrondissement de l'état civil), 1910-1928 (Série)
        
        $SB 115/465 - Mariages A et B 1910-1911 \ - Naissances B 1910-1911 \ - Décès A et B 1910-1911 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1910-1911: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom, 1910-1911 (Sous-série)$ SB 115/465 - Mariages A et B 1910-1911 \ - Naissances B 1910-1911 \ - Décès A et B 1910-1911 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1910-1911: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom, 1910-1911 (Sous-série)
        $SB 115/466 - Mariages A et B 1912-1913 \ - Naissances B 1912-1913 \ - Décès A et B 1912-1913 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1912-1913: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom, 1912-1913 (Sous-série)$ SB 115/466 - Mariages A et B 1912-1913 \ - Naissances B 1912-1913 \ - Décès A et B 1912-1913 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1912-1913: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom, 1912-1913 (Sous-série)
        $SB 115/467 - Mariages A et B 1914-1915 \ - Naissances B 1914-1915 \ - Décès A et B 1914-1915 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1914-1915: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom, 1914-1915 (Sous-série)$ SB 115/467 - Mariages A et B 1914-1915 \ - Naissances B 1914-1915 \ - Décès A et B 1914-1915 \ - Pièces diverses relatives à l'état civil 1914-1915: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom, 1914-1915 (Sous-série)

Zone d'identification
Cote:	SB 115/466
Titre:	- Mariages A et B 1912-1913 - Naissances B 1912-1913 - Décès A et B 1912-1913 - Pièces diverses relatives à l'état civil 1912-1913: principalement publications de promesses de mariage, divorces, rectifications de nom
Dates:	1912-1913
Période de création:	1912 - 1913
Niveau:	Sous-série
Importance matérielle:	1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Consultation restreinte: voir "Conditions de consultation" au niveau du fonds (SB 115).
Langue:	Français et autres langues