SB 50 Etat civil de l'arrondissement de Champvent, 1821.01.01-1929.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 50
Titre:Etat civil de l'arrondissement de Champvent
Dates:1821-1929
Période de création:01/01/1821 - 31/12/1929
Niveau:Fonds
Importance matérielle:2 boîtes, deux registres d'onglets et 1 liasse
Mètres linéaires:0,35

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Etat civil de l'arrondissement de Champvent
Historique archivistique:Les pièces sont demeurées chez l'officier d'Etat civil de Champvent, puis remises à l'inspecteur cantonal de l'Etat civil lors d'un changement d'officier d'Etat civil.
Modalités d'entrée:Versement par Pierre Schneider, inspecteur cantonal de l'Etat civil, le 8 mars 1991, suite à sa lettre du 7 février 1991.
Date d'entrée:08/03/1991

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Etat civil de l'arrondissement de Champvent :
- circulaires sur l'Etat civil adressées au pasteur de la paroisse de Champvent (1821-1863),
- circulaires adressées à l'officier d'Etat civil de Champvent (1875-1925),
- pièces concernant les divorces (1876-1929),
- pièces concernant les légitimations (1876-1929),
- statistiques (1870-1875).
La plupart de ces pièces ne sont pas légalement soumises à une longue conservation. Elles montrent cependant un aspect de l'activité de l'officier d'Etat civil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Exceptions : SB 50/3-4 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Chemise; Registre d'onglets

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les pièces justificatives de 1876 à 1909 sont conservées sous la cote SB 23.
- SB 30
Bibliographie:Aperçu sur l'Etat civil vaudois des origines à nos jours, par Olivier Dessemontet et Roland Duboux, in "Revue de l'Etat civil", 1974, N° 11; republié in "Bulletin généalogique vaudois", 1988.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire établi par Michel Depoisier, le 7 juillet 1997. Données d'inventaire importées dans scopeArchiv avec l'outil CoSA en décembre 2011.
Il n'a pas été jugé utile de conserver les déclarations de décès qui ont été détruites, conformément à l'arrêté du 24 décembre 1892 sur les inhumations.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000061447.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  CHAMPVENT. OFFICE DE L'ETAT CIVIL (Personnes\C)
  état civil (Matières\E)
  [statistiques] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Champvent (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=61447
 

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