Zone d'identification |
| Cote: | SB 44 |
| Titre: | Service du cadastre et de l'information sur le territoire |
| Dates: | 1920-1968 |
| Période de création: | 1920 - 1968 |
| Niveau: | Fonds |
| Importance matérielle: | 57 boîtes et 1 carte |
| Mètres linéaires: | 15,00 |
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Zone du contexte |
| UD - Producteur des documents (Association): |  Service du cadastre et du registre foncier |
| Historique archivistique: | Ces plaques d'aluminium, n'ayant plus d'utilité administrative, furent stockées à même le sol dans la cave du Service, place de la Riponne 10 à Lausanne. S'inquiétant de cette situation, MM. André Jolidon (chef du groupe triangulation - nivellement), Rémy Junod (chef du groupe plan cadastral Est) et Pierre Vuagniaux (chef du groupe plan d'ensemble - diffusion des données cadastrales) pressèrent les Archives cantonales vaudoises de faire verser ces précieux rele |
| Modalités d'entrée: | Versement du 18 février 1997, déjà dans leurs dépôts le 3 juin 1996 (Groupe de réflexion 6, "Cadastre", procès-verbal N° 3, p. 4).
Aucun répertoire géographique, numérique ou chronologique n'accompagnait ce versement. |
| Date d'entrée: | 18/02/1997 |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Plan d'ensemble vaudois au 1:5.000 et au 1:10.000, constitué entre 1920 et 1945 avec des prolongements jusqu'en 1968. C'est à partir de ces plaques que fut réalisée la mensuration cadastrale suisse entre 1930 et 1950.
Certaines lacunes observées dans la succession des numéros laissent supposer la perte ou la disparition de certaines plaques.
Les plaques d’aluminium dépendent des 17 arrondissements du canton de Vaud, répertoriés de 1 à 17 et identifiés par des couleurs différentes (voir la carte cotée SB 44/58). Elles sont classées par ordre alphabétique.
Chacune notice de l'inventaire contient le nom d'une commune, le district dont elle fait partie, la date du relevé cadastral, son auteur, le nom du vérificateur, la date de la vérification, la couleur de l’arrondissement et l’échelle métrique. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Librement consultable 30 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire du service producteur d'archives. |
| Langue: | Français |
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Zone des sources complémentaires |
| Sources complémentaires: | - Gb: Plans visuels, géométriques, cadastraux et d'abornement, 1601-1940.
- S 219: Mensuration cadastrale suisse, compléments de nomenclature et mise à jour, 1974-1989.
- S 261: Documents relatifs à la délimitation de la frontière franco-vaudoise, 1825-1921.
- SB 15: Service du Cadastre et Registre foncier. Films positifs et négatifs du plan d'ensemble au 1:5'000 et au 1:10'000, environ 1950-1990.
- SB 28: Plans cadastraux du XXème siècle sur plaques d'aluminium (versement partiel), 1936-1973 environ.
- SB 214: Office de l'information sur le territoire, 1879-1993.
- SB 302: Office de l'information sur le territoire, 1781-2017. |
| Bibliographie: | - Présentation de la série G, cadastres et plans, dans le Guide des Archives cantonales vaudoises, Chavannes-près-Renens, rééd. 1993, p. 53-54 et le Plan général du classement des Archives cantonales vaudoises.
- Ordonnance fédérale du 5 janvier 1934 sur la mensuration cadastral.
- Loi du 23 mai 1972 sur le registre foncier.
- BALTENSPERGER, Jacob, La mensuration cadastrale suisse, publiée par le Département fédéral de justice et police et la Société suisse des géomètres, Berne, 1937.
- BERCHER, André, Evolution du cadastre vaudois entre 1954 et 1995, Lausanne, 1995, 13 p., dactylographié.
- BESSON, Charles, 175 ans de cadastre vaudois, MPG (Revue Mensuration, Photogramétrie, Génie rural) 7/1978.
- HEGG, Louis, Le cadastre vaudois, Lausanne, 1947.
- HEGG, Louis, Etude sur le cadastre, Lausanne, La Concorde, 1923.
- MONITION, Thierry, Le cadastre vaudois au XIXème siècle, Lausanne, 1989 (BHV 98).
- ROUX, François, L'introduction du registre foncier fédéral dans les cantons romands, Imprimerie Chabloz, Tolochenaz, 1993.
- ZÖLLY, Henri, "Les bases géodésiques des mensurations et de la cartographie dans le canton de Vaud. Aperçu historique", extrait de la Revue technique suisse des mensurations et améliorations foncières, Winterthur, 1937. |
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Zone des notes |
| Notes: | L'historique du Département des Travaux Publics, de l'Aménagement et des Transports (DTPAT), comprenant le développement des Services, la liste des chefs du département, l'évolution des structures administratives, la liste des Commissions et des organes dépendant du DTPAT, l'évolution des compétences des services, leurs visites et les versement d'archives, entre 1803 et 1997, forment une étude détaillée intitulée "DTPAT, structure et évolution, 1803-1997", consultable en salle de lecture. |
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Informations internes des archives |
| Notes de l'archiviste: | Répertoire numérique élaboré par Claire Kayuku et Robert Pictet en juillet 1997.
Toutes les plaques d'aluminium ont été protégées d'une enveloppe en papier "pergamine" et placées dans des boîtes au format correspondant.
Données d'inventaire importées dans scopeArchiv par Carole Laubscher en août 2023.
Lors de l'importation de l'inventaire dans Scope, la cote a été modifiée. Elle se constitue dorénavant de la cote du fonds, suivie du numéro de l'arrondissement, puis du numéro de la plaque.
La carte synoptique des feuilles du plan d'ensemble du canton de Vaud, cotée SB 44/58, a été placée au début de l'inventaire. |
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Descripteurs |
| Entrées: |  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme) |
| mensuration officielle (Matières\M) |
| nivellement (Matières\N) |
| [plan cadastral] (Matières\ Subdivisions\de forme) |
| triangulation (Matières\T) |
| Vaud (Suisse) (Lieux\V) |
| JOLIDON (ANDRE) (Personnes\J) |
| JUNOD (REMY) (Personnes\J) |
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Fichiers |
| Fichiers: | |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=61388 |
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