SB 3 Commission d'impôt et recette de district de Moudon, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 3
Titre:Commission d'impôt et recette de district de Moudon
Dates:1884-1990
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Commission d'impôt et recette de district de Moudon
Modalités d'entrée:Versement du 22 décembre 1994.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été transférés sous la cote SB 106 en mai 2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine :
A) Commission d'impôt : rôle des contribuables, 1972-1978; impôt de crise, 1936-1937; impôt de défense nationale, 1941-1956; donations, 1900-1948; procès-verbaux, 1916-1973;
B) Recette : listes du bétail, 1976-1988; Cadastre de la Broye.
Ces documents ont été transférés en mai 2003 sous la cote SB 106.
 

Descripteurs

Entrées:  MOUDON. COMMISSION D'IMPOT ET RECETTE DE DISTRICT (Personnes\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=60991
 

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