S 237 Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes, 1975.01.01-1978.12.31 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)

Zone d'identification
Cote:	S 237
Titre:	Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes
Dates:	1975-1978
Période de création:	01/01/1975 - 31/12/1978
Niveau:	Fonds
Importance matérielle:	140 boîtes, 2 registres
Mètres linéaires:	18,00

Zone du contexte
UD - Producteur des documents (Association):	Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes
Historique archivistique:	Les documents ont été conservés par le Service jusqu'à leur versement aux ACV le 23 décembre 1993. Voir aussi "Modalités d'entrée" et "Information sur le traitement", ci-dessous.
Modalités d'entrée:	Versements du Service de l'enseignement supérieur (des affaires culturelles) et des cultes : - Les dossiers annuels (y compris les dossiers Chillon) 1942-1956 ont été versés le 30 novembre 1971 et conservés dans le dépôt extérieur dont les ACV disposaient alors à Moudon. Ceux de 1957-1968 les y ont rejoints le 11 décembre 1980. A l'ouverture du bâtiment des ACV de la Mouline, à Chavannes-près-Renens, en 1985, ces documents y ont été transférés et placés sous la cote S 3 (alors intitulée DIPC) avec les dossiers annuels 1942-1965 du Service de l'enseignement secondaire. - Les dossiers annuels 1969-1974, leurs répertoires 1942-1971, les copie-lettres et leurs répertoires 1942-1951 et divers autres documents du Service ont été versé aux ACV le 1er mai 1987, sous la cote S 54. - Les dossiers annuels 1975-1978, ainsi que leurs répertoires 1972-1978, les dossiers du Fonds cantonal des arts et lettres (FCAL) 1946-1977 et quelques autres documents ont été versé le 23 décembre 1993, sous la cote S 237. - Enfin, un important solde de dossiers très divers du Service, concernant les années 1821-1982 (surtout 1954-1982), a été versé le 10 septembre 1999, sous la cote SB 97. - Ces différents versements ont été réorganisés en 2004-2005 (voir "Information sur le traitement", ci-dessous).
Date d'entrée:	23/12/1993

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes : - dossiers annuels du Service, avec leurs répertoires (1975-1978) - dossiers du Fonds Cantonal des Arts et Lettres (1975-1978) - dossiers du 700e anniversaire de la consécration de la Cathédrale de Lausanne (1975-1976).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Boîte; Chemise; Papier; Reliure pour documents perforés
Instruments de recherche:	Sous les cotes S 237/11, S 237/12 et S 237/13 se trouvent les plans de classement ansi que les répertoires annuels des dossiers archivés de 1975 à 1978.

Zone des sources complémentaires
Sources complémentaires:	- K XIII : Instruction publique. Voir en particulier : - K XIII 21-43 : Académie de Lausanne 1803-1885 - K XIII 51-66 : Palais de Rumine, Bibliothèque cantonale, Musées 1804-1903 - K XIII 67-74 : Archives cantonales vaudoises 1799-1960 - K XIII 252-323 : Département de l'instruction publique et des cultes 1886-1920 - K XIII 324-368 : Département de l'instruction publique et des cultes 1921-1941 - K XIII 369 : Université de Lausanne 1800-1987 (surtout 1890-1980 environ) - K XIII 371 : Université de Lausanne 1894-1945 - K XIV : Cultes. Voir en particulier : - K XIV 501-551 : archives de l'Eglise évangélique nationale du canton de Vaud 1863-1966 - N 2 : Château de Chillon 1632-2002 - PP 10: 700e anniversaire de la Cathédrale de Lausanne: comptabilité 1974-1976 - PP 29: 700e anniversaire de la Cathédrale de Lausanne: Comité d'organisation 1972-1976 - S 30 : Secrétariat général du Département de l'instruction publique et des cultes 1963-1980 - S 31 : Chef du Département de l'instruction publique et des cultes 1965-1974 - S 51 : Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes 1987 (convention Etat de Vaud - Fondation Humbert et Marie-José de Savoie) - S 54 : Service de l'enseignement supérieur et des cultes 1887-1974 - S 76 : Université de Lausanne (Cours de vacances) 1922-1980 - S 148 : Association du château de Chillon 1930-1984 - S 135 : Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes 1969-1984 - S 226 : Université de Lausanne (Commission de la recherche scientifique)1952-1985 - S 230 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud 1966-1974 - S 233 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud 1863-1977 - S 234 : Université de Lausanne (Faculté des lettres) 1912-1960 - S 262 : Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes 1952-1984 (copie-lettres) - S 266 : Association du château de Chillon 1936-1989 - S 271 : Secrétariat général du Département de l'instruction publiqueet des cultes 1969-1972 (chargé de mission pour le changement de régime scolaire) - S 275 : Archives cantonales vaudoises 1915-1996 - SB 39 : Chef du Département de l'instruction publique et des cultes 1974-1984 - SB 48 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud 1979-1982 - SB 84 : Université de Lausanne 1824-1952 - SB 97 : Service de l'enseignement supérieur, des affaires culturelles et des cultes 1821-1982 (surtout 1954-1982) - SB 103 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud 1819-2008 - SB 143: Service des activités culturelles 1977-1998
Bibliographie:	1) Généralités : - Annuaire officiel du canton de Vaud. [Annuel; renseigne sur la structure des départements, services et offices, leurs compétences, les bases légales de leurs missions, les noms de leurs responsables et employés]. - Bulletin des séances du Grand Conseil. [Voir les exposés des motifs (contenant généralement un historique) relatifs aux lois mentionnées dans l'introduction]. - Compte rendu sur l'administration pendant l'année .[Rapport annuel du Conseil d'Etat sur l'activité des différents départements, services, offices, etc. de l'administration]. 2) Enseignement en général : - " Enseigner ", in Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, vol. 9 (La grande mutation II). Lausanne, 1981, pp. 27-47. - Formation dans le canton de Vaud : aspects de l'évolution des principaux secteurs : 1950-1976, ouvrage élaboré par René GALLAND. Lausanne, 1978, 129 p. - MEYLAN, Louis, L'école supérieure vaudoise au service du pays. Lausanne, 1941. 3) Enseignement supérieur et Université : - De l'Académie à l'Université de Lausanne, 1537-1987 : 450 ans d'histoire. Musée historique de l'Ancien-Evêché. Denges-Lausanne, 1987 (avec une importante bibliographie). - DELESSERT, André, L'Université au défi : une histoire sociale de l'Université de Lausanne. Lausanne, 1991. - Ecole polytechnique de l'Université de Lausanne, ouvrage publié à l'occasion de son centenaire : 1853-1953. Lausanne, 1953, 353 p. - " Enseignement supérieur ", in Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, vol. 12 (Biblio-graphie vaudoise). Lausanne, 1987, pp. 184-188. - " Enseignement supérieur ", in Vaud à livres ouverts. Bibliographie du Canton de Vaud 1987-1995. Yens, 1996, pp. 167-173. - KIENER, Marc, Dictionnaire des professeurs de l'Académie de Lausanne (1537-1890), Lausanne, Université de Lausanne, 2005, 689 p. - " L'Université ", in Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, vol. 5 (Les institutions ou le pouvoir chez les Vaudois). Lausanne, 1974, pp. 180-192. - " L'Ecole polytechnique ", in Encyclopédie illustrée du Pays de Vaud, vol. 5 (Les institutions ou le pouvoir chez les Vaudois). Lausanne, 1974, pp. 193-198. - LORUSSO, Rosanna, et NILLES, Délia, Histoire de l'Unversité de Lausanne : aspects économiques et financiers. Lausanne, 1997 (avec une liste des exposés des motifs, projets de décrets, etc. contenus dans le Bulletin des séances du Grand Conseil de 1888 à 1988). - MEYLAN, Louis, L'école supérieure vaudoise au service du pays. Lausanne, 1941. - ROBERT, Olivier, et PANESE, Francesco, Dictionnaire des professeurs de l'Université de Lausanne dès 1890. Lausanne, 2000 (avec des listes des recteurs, rectorats, doyens, directeurs et présidents des facultés et écoles, une généalogie des unités formant l'Université, une chronologie administrative sommaire et différents tableaux statistiques). - TISSOT, Laurent, " L'Université de Lausanne et l'Etat de Vaud : la question de l'autonomie (1890-1945) ", in Revue suisse d'histoire. Bâle, vol. 43 (1993), n°3, pp. 341-374. - L'Université en question : actes du colloque du 450e anniversaire de la Fondation de l'Académie de Lausanne, suivis du recueil des discours du 450e anniversaire, 13-18 juin 1987. Lausanne, 1988. 4) Cultes : - MASSON, Claudine, Naissance et première année de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud ou la mise en place de la fusion (1964-1966), mémoire de licence de la Faculté de théologie de l'Université de Lausanne, 1990, 119 p. - ROCHAT-MOREL, Anne, La fusion des Eglises vaudoises Libre et Nationale (1940-1965), mémoire de licence de la Faculté des lettres de l'Université de Lausanne, Section d'histoire, 1990, 135 p. 5) Patrimoine en général : - Documents, édité par l'Association pour le patrimoine naturel et culturel du canton de Vaud (devenu : RéseauPatrimoineS-Association pour le patrimoine naturel et culturel du canton de Vaud) [annuel, dès 1998]. 6) Bibliothèque cantonale et universitaire, Archives cantonales vaudoises : - CLAVEL,Jean-Pierre, " La Bibliothèque cantonale et universitaire de Lausanne ", in Cahiers de l'Alliance culturelle romande, Genève, 1974, pp. 21-26. - CLAVEL, Jean-Pierre, " Les mutations de la Bibliothèque cantonale et universitaire de Lausanne (1967-1982) ", in Bestandserschliessung und Bibliothekstruktur : Rolf Kluth zum 10.02.1979, Wiesbaden, 1979, pp. 173-191. - DESSEMONTET, Olivier, Histoire des Archives cantonales vaudoises : 1798-1956. Lausanne, 1956, 49 p. - " Les Archives cantonales, mémoire de notre histoire ", in Perspectives, Lausanne, 1990, n° 3, pp. 4-16. 7) Musées : - BELPERRIN, Françoise, Maison et Musée de l'Elysée à Lausanne, Lausanne, 1981, 19 p. (Guide de monuments suisses n° 286). - BOEGLI, Hans, Aventicum, la ville romaine et le Musée, Bâle, 1989, 87 p. - LEPDOR, Catherine, La collection du Musée cantonal des beaux-arts de Lausanne, Berne, 54 p. (Guide de monuments suisses n° 559). - LOMBARDI, Sarah, Historique du Musée cantonal des beaux-arts de Lausanne, de 1962 à 1981, Lausanne, 1999, 59 p. - MAGNIN-GONZE, Joëlle, Le Musée botanique cantonal, Lausanne, 1998, 24 p. - Promenade au Musée cantonal des beaux-arts de Lausanne, dir. René BERGER, Lausanne, 1971, 91 p. - Trésors des musées vaudois, ouvrage publié par le Crédit foncier vaudois à l'occasion de son 125e anniversaire. Lausanne, 1984, 219 p. - Trésors des musées vaudois : guide pratique, ouvrage publié par le Crédit foncier vaudois à l'occasion de son 125e anniversaire. Lausanne, 1984, 96 p.

Zone des notes

Notes:

Les cotes S 237/14 à S 237/1974 n'ont pas été utilisées.

PLANS DE CLASSEMENT DU SERVICE

Les dossiers annuels des années 1975 à 1978 (cotes S 237/1975-1978) ont été classés par le Service selon deux plans de classement différents.

A) PLAN DE CLASSEMENT DES ANNEES 1975 ET 1976 :

1 : Affaires générales
2 : Archives cantonales
5 : Pension de retraite
7 : Location de salles
8 : Publicité
9 : Offres de services
10 : Assurances

Cultes :
16 : Synode, consécrations, Conseil synodal
19 : Nominations, démissions et concours, décès
20 : Congés, suffragances
21 : Traitements, indemnités de logement, benzine, etc.
22 : Cures, loyers, garages
23 : Temples: subsides pour construction et restauration
24 : Création, suppression, délimitation des paroisses
25 : Remplacements dominicaux
27 : Fonds divers, Eugénie Basset
28 : Divers
29 : Aumôniers
31 : Paroisses allemandes
32 : Cathédrale
33 : Affaires catholiques

Université :
37 : Université: administration, recteur, chancelier, nominations professeurs honoraires, ordinaires, extraordinaires et associés
38 : Faculté de théologie
39 : Faculté de droit
40 : SSP - Sciences sociales et politiques
41 : HEC - Ecole des hautes études commerciales
42 : Faculté de médecine
43 : Policlinique universitaire
44 : Faculté de lettres
45 : Cours de vacances
46 : Faculté des sciences
47 : EPFL - Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
48 : Ecole de pharmacie
49 : Institut de police scientifique et de criminologie
50 : Traitements des professeurs
52 : Bourses et prêts pour études
53 : Finances de cours
54 : Concours, prix de facultés
55 : Rectorat
56 : Locaux: transformations, constructions, aménagements
57 : Fonds spéciaux
58 : Divers (université)
59 : Assistants

60 : Personnel :
a. Département et divers
b. Université, facultés, Police scientifique, SSP
c. Faculté de médecine, Institut de bactériologie, Policlinique, Biochimie
d. Faculté des sciences, Ecole de chimie, Ecole de pharmacie
f. Musées, Jardin botanique
g. BCU, Archives cantonales, Ecole des Beaux-Arts

61 : Ecole cantonale des Beaux-Arts et d'art appliqué
62 : Bibliothèque cantonale et universitaire (BCU)
63 : Achats de livres
64 : Musée cantonal des beaux-arts
65 : Musée d'histoire naturelle et de zoologie
66 : Musée d'archéologie et d'histoire
67 : Monuments historiques
68 : Palais de Rumine: conciergerie, surveillance, gardiennage
69 : Affaires culturelles
70 : Avenches: musée, amphithéâtre, enceinte, etc.
72 : Collection Benoist
73 : Divers (arts et musées): Musée de La Sarraz, Musée de la vigne et du vin, etc.
74 : Conservatoire de musique
75 : Legs
78 : Hôpital cantonal
79 : Bourse Rochat

B) PLAN DE CLASSEMENT DES ANNEES 1977 ET 1978 :

10 : Affaires générales du Service (notamment relations avec autres services du DIPC, autres départements, Conseil d'Etat et GrandConseil)
11 : Bourses d'études et d'apprentissage
12 : Office de la protection des biens culturels
13 : Château de Chillon
14 : Affaires culturelles

20 : Université
21 : Faculté de théologie
22 : Facultéde droit
23 : Ecole des sciences sociales et politiques
24 : Ecole des hautes études commerciales
25 : Faculté de médecine
26 : Faculté de lettres
27 : Faculté de sciences
28 : Ecole de pharmacie
29 : Enseignement supérieur - coordination intercantonale et suisse

30 : Bibliothèque cantonale et universitaire
31 : Autres bibliothèques
40 : Archives cantonales vaudoises
50 : Musées cantonaux
51 : Musée cantonal des Beaux-Arts
52 : Musée d'archéologie et d'histoire
53 : Musée de la cathédrale de Lausanne
54 : Musée romain d'Avenches
55 : Musée de zoologie
56 : Musée de géologie, de minéralogie, de pétrographie
57 : Musée de botanique (Herbier cantonal)
58 : Jardin botanique de Montriond et Jardin alpin de Pont-de-Nant
59 : Musée de l'Elysée
60 : Fondation etFoyers pour étudiants
70 : Ecole cantonale des Aeaux-Arts etd'art appliqué

80 : Cultes
81 : Eglise évangélique réformée du canton de Vaud
82 : Eglise catholique romaine

Un plan de classement avec le détail de chacune des rubriques énumérées ci-dessus se trouve dans le répertoire coté S 237/13.

MODE D'EMPLOI POUR COMMANDER UN DOSSIER CONSERVE SELON LES PLANS DE CLASSEMENT DU SERVICE :

1) Le chercheur commandera tout d'abord le répertoire correspondant à l'année qui l'intéresse (cotes : S 237/11-13).
2) Ce répertoire lui fournira, pour chaque section (voire sous-section), la liste complète des dossiers traités cette année-là, avec leurs numéros.
3) Le chercheur commandera le dossier qui l'intéresse en inscrivant la cote complète de celui-ci sur la fiche de commande, de la manière suivante :
S 237 / année / cote de la section (sous-section) / n° du dossier.
4) Il est nécessaire de remplir une fiche de commande par dossier ou par séquence suivie de numéros de dossiers (pas de numéros qui ne se suivent pas sur une même fiche). En cas de doute, prière de s'adresser à l'archiviste de service.

Exemple : le chercheur s'intéresse au 175e anniversaire de l'entrée du canton de Vaud dans la Confédération en 1978.
1) Il commande le répertoire de l'année 1978: S 237/13.
2) Dans la section 10 (Affaires générales du Service), sous-section 1 (Affaires générales; divers) de ce répertoire, il trouve la mention d'un dossier intitulé "175e anniversaire de l'entrée du canton de Vaud dans la Confédération - Acte de médiation, demande du canton d'Argovie", qui porte le n° 4.
3) Il commande ce dossier par sa cote complète : S 237 / 1978 / 10.1 / 4.

N.B.: Si en marge de la mention du dossier dans le répertoire figure un renvoi à une autre année ou à un autre section, le chercheur devra en tenir compte et mentionner cette année et/ou la cote de cette section sur sa fiche de commande.

POUR COMMANDER UN DOSSIER DU FONDS CANTONAL DES ARTS ET LETTRES (FCAL) :

- Les boîtes contenant les dossiers relatifs à ce fonds ont été regroupées sous les cotes S 237/1 à S 237/8 et se commandent donc directement : voir les notices correspondantes.
- Il est à noter qu'un inventaire desdossiers annuels du FCAL est présent dans chaque boîte (ou chaque première boîte, lorsqu'il y a plusieurs boîtes pour une année).

POUR COMMANDER UN DOSSIER CONCERNANT LE 700e ANNIVERSAIRE DE LA CONSECRATION DE LA CATHEDRALE DE LAUSANNE :

- Les dossiers relatifs à cette commémoration ont été regroupés dans deux boîtes cotées S 237/9 et S 237/10. Celles-ci se commandent directement : voir les notices correspondantes.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:

Inventaire réalisé par Nicolas Jacot, sous la direction de Christian Gilliéron. Terminé le 12 août 2009.

Afin de faciliter la consultation, les versements S 3, S 54, S 237 et SB 97 ont été réorganisés en 2004-2005 :
- Le versement S 3 a été réservé aux seuls documents 1942-1965 du Service de l'enseignement secondaire et tous les documents du Service de l'enseignement supérieur et des cultes qu'il contenait (dossiers annuels 1942-1968) ont été transférés dans le versement S 54 (qui contenait notamment les répertoires de la même période et les dossiers annuels 1969-1974).
- Puis les documents du versement S 237 concernant la période allant jusqu'à 1974 (répertoires 1972-1974, dossiers FCAL 1946-1974) et quelques boîtes d'archives du versement SB 97 correspondant à des lacunes évidentes de la série des dossiers annuels 1942-1974 ont également été ajoutés au versement S 54.
- Le versement S 237 ne contient donc plus que des documents de la période 1975-1978.