S 167 Préfecture d'Orbe, 1835-1988 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 167
Titre:Préfecture d'Orbe
Dates:1835-1988
Période de création:1835 - 1988
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:11,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Préfecture d'Orbe
Historique archivistique:Les archives ont été conservées dans les locaux de la préfecture, rue de la Poste, à Orbe.
Modalités d'entrée:Versement du 13 septembre 1990.
Date d'entrée:13/09/1990

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Préfecture d'Orbe :
- correspondance (1835-1962),
- circulaires, correspondance expédiée et reçue.
Dossiers et pièces diverses (1881-1967) concernant le département de justice et police, le département de l'intérieur, le département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, le département des travaux publics, le département des finances.
Registres de la préfecture (1861-1988) : passeports, patentes, jugements, prononcés et amendes, affiches durables, comptes communaux et comptabilité de la préfecture.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Exceptions : S 167/1-116, S 167/147-152, S 167/242-249, S 167/257-299, S 167/308-321, S 167/390-444 : libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Répertoire numérique établi par Olivier Conne, en février 1991.

Inventaires en ligne

Inventaire créé hors DAVEL:CH_ACV__INV_10__S_167.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  [comptes de préfecture] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [comptes communaux] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [passeport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [patente] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [prononcé préfectoral] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Orbe (Suisse, district, VD) (Lieux\O)
  CHAMOT (FREDERIC, 1811-1885) (Personnes\C)
  JAQUET (JULIEN, 1877-1936) (Personnes\J)
  DEMIEVILLE (LOUIS, NOTAIRE A PALEZIEUX ET PREFET D'ORON, 1809-1857) (Personnes\D)
  NICOLE (DANIEL, PREFET, SYNDIC, DEPUTE VAUDOIS ET AGRICULTEUR, 1928-2001) (Personnes\N)
  REYMOND (ALPHONSE, 1837-1913) (Personnes\R)
  REYMOND (AUGUSTE, PREFET D'ORBE ET AGRICULTEUR A VAULION, 1898-1971) (Personnes\R)
  ROCHAZ (EUGENE, ALLIE JAQUET, PREFET D'ORBE ET SYNDIC DE ROMAINMOTIER, 1833-1906) (Personnes\R)
  MERMOD (JOHN, GEOMETRE A VUITEBOEUF, 1882-1972) (Personnes\M)
  DEMIEVILLE (CHARLES, PREFET D'ORBE, 1779-1838) (Personnes\D)
  RESPLENDINO (JACQUES, PREFET D'ORBE ET INGENIEUR ELECTRONICIEN, 1939-) (Personnes\R)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=60141
 

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