S 201/288 Causes en paternité et de moeurs, 1830.10.23-1839.10.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 201/288
Titre:Causes en paternité et de moeurs
Dates:23 octobre 1830 - 29 octobre 1839
Période de création:23/10/1830 - 29/10/1839
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Document en mauvais état.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=596165
 

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