S 126/200 Registre des rapports sur les dégâts commis dans les bois et les forêts, 1805.01.10-1811.07.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 126/200
Titre:Registre des rapports sur les dégâts commis dans les bois et les forêts
Dates:10 janvier 1805 - 12 juillet 1811
Période de création:10/01/1805 - 12/07/1811
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=594112
 

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