PP 977/6-7 Statuts de la société / de sections de la société, 1929.12.08-1977.12.04 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 977/6-7
Titre:Statuts de la société / de sections de la société
Dates:1929-1977
Période de création:08/12/1929 - 04/12/1977
Niveau:Série
Importance matérielle:15 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette série comporte les statuts de la SVA ainsi que ceux de certaines sections de la SVA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=592123
 

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