S 102/90 Registre analytique des tutelles, 1919.12.18-1922.07.06 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/90
Titre:Registre analytique des tutelles
Dates:18 décembre 1919 - 6 juillet 1922
Période de création:18/12/1919 - 06/07/1922
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591375
 

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