S 102/85 Registre analytique des tutelles, 1901.07.04-1906.06.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 102/85
Titre:Registre analytique des tutelles
Dates:4 juillet 1901 - 21 juin 1906
Période de création:04/07/1901 - 21/06/1906
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=591370
 

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