S 95/142/16 Factures d'études pour rénovation, 1969-1975 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/142/16
Cotes anciennes:S 95/797/16
Titre:Factures d'études pour rénovation
Dates:1969 - 1975
Période de création:1969 - 1975
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Phase I:
Honoraires et travaux préliminaires pour la période du 6 février 1969 au 7 avril 1971.
Phase II:
Honoraires et travaux préliminaires pour la période du 8 avril 1971 au 4 septembre 1973.
Phase III:
Honoraires et travaux préliminaires pour la période du 5 septembre 1973 au 1er septembre 1974.
Phase IV:
Honoraires et travaux préliminaires pour la période du 2 septembre 1974 au 31 décembre 1975.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=590436
 

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