S 95/142/8 Administrations communale et fédérale / Divers, 1970-1982 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/142/8
Cotes anciennes:S 95/797/8
Titre:Administrations communale et fédérale / Divers
Dates:1970 - 1982
Période de création:1970 - 1982
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2. ADMINISTRATION COMMUNALE:
2.0 Permis de construire.
2.1.0 Commune de Lavey-Morcles.
2.1.1 Règlements communaux.
2.1.2 Plan d'extension.
2.3 Société des Forces Motrices de l'Avançon.
2.4 Alarme eau: contrat entre l'Etat de Vaud et SALANFE S.A.-EOS.
3. ADMINISTRATIONS FEDERALES:
3.0 Service fédéral de l'hygiène publique et Direction des constructions fédérales.
3.1 Entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT).
3.2 Armée.
3.2.0 Dépôt fédéral des carburants.
3.3 Services de la santé publique des autres cantons.
4. DIVERS:
4.0 Fédération vaudoise des entrepreneurs.
4.1 Chambre syndicale vaudoise des installateurs de chauffage et ventilation.
4.2 Presse.
4.3 Documentation diverse (prospectus, photographies, etc.).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=590428
 

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