S 95/141 Lausanne - Etude d'aménagement du cadastre et registre foncier au Centre industriel et artisanal de Sévelin (Projet abandonné), 1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/141
Cotes anciennes:S 95/796 F
Titre:Lausanne - Etude d'aménagement du cadastre et registre foncier au Centre industriel et artisanal de Sévelin (Projet abandonné)
Dates:1975
Période de création:1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DU CADASTRE ET DU REGISTRE FONCIER (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=590343
 

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