S 95/135/1 0. Maître de l'ouvrage, 1966-1981 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/135/1
Cotes anciennes:S 95/795/1
Titre:0. Maître de l'ouvrage
Dates:1966 - 1981
Période de création:1966 - 1981
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exposés des motifs et projets de décret (EMPD), décrets.
0.0 Grand Conseil.
0.1 Conseil d'Etat.
0.3 Comité de programmation: achats immobiliers préalables.
0.4 Procès-verbaux des séances de la commission de construction.
0.40 Concours pour l'oeuvre d'art.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=590230
 

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