S 95/134/1 CESSNOV II - Maître de l'ouvrage, 1968-1978 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/134/1
Cotes anciennes:S 95/794/1
Titre:CESSNOV II - Maître de l'ouvrage
Dates:1968 - 1978
Période de création:1968 - 1978
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:0. MAITRE DE L'OUVRAGE: correspondance et rapports divers:
Exposés des motifs et projets de décret (EMPD), décrets.
0.0 Grand Conseil.
0.1 Conseil d'Etat.
0.2 Conseiller d'Etat concerné, Raymond Junod.
0.3 Délégué du Conseil d'Etat à la construction, Jean-Emmanuel Dubochet.
0.4.1 Procès-verbaux des séances de la commission de construction.
0.4.2 Notes et propositions d'adjudication.
0.5 Service d'enseignement secondaire.
0.6 Centre d'enseignement secondaire supérieur du Nord vaudois (CESSNOV)
0.7 Ouverture publique.
0.8 Fonds immobilier cantonal.
0.9 Programme.
1. ADMINISTRATION CANTONALE:
1.0 Département des travaux publics.
1.0.1 Service des bâtiments.
1.0.2 Service de l'urbanisme.
1.0.3 Service des eaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=590040
 

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