S 95/132/1 0. Maître de l'ouvrage, 1956-1982 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/132/1
Cotes anciennes:S 95/789/1
Titre:0. Maître de l'ouvrage
Dates:1956 - 1982
Période de création:1956 - 1982
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 chemises dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport final (octobre 1978).
0.0 Grand Conseil.
Exposés des motifs et projets de décret (EMPD) - Décrets (1956-1979).
0.1 Conseil d'Etat
0.1.1 Propositions d'adjudication
0.1.2 Rapports trimestriels au Conseil d'Etat
0.2 Conseiller d'Etat concerné, Edouard Debétaz

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=589755
 

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