S 95/122/1-2 Cheseaux - Cure, 1965-1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/122/1-2
Cotes anciennes:S 95/780 A-B
Titre:Cheseaux - Cure
Dates:1965 - 1975
Période de création:1965 - 1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Echange de terrain avec la commune et construction d'une nouvelle cure:
Exposé des motifs et projet de décret (EMPD), décret.
Correspondance.
Procès-verbaux.
Rapports de chantier.
Devis.
Factures.
Décompte final.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Cheseaux-sur-Lausanne (Suisse, VD) - Cure réformée (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=589654
 

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