S 95/94/1-4 Service des bâtiments, 1971-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/94/1-4
Cotes anciennes:S 95/763/1-4
Titre:Service des bâtiments
Dates:1971 - 1982
Période de création:1971 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Budgets d'investissement, situations trimestrielles:
S 95/94/1:
Situation trimestrielle des dépenses d'investissement 1971-1973 (2 chemises).
Budgets d'investissement 1974-1977 (4 chemises).
S 95/94/2:
Budget et situation trimestrielle des dépenses et des crédits d'investissement 1974-1975 (2 chemises).
S 95/94/3:
Budgets d'investissement 1973-1976: correspondance, exposés des motifs et projets de décret (EMPD), décrets, situations financières (1 chemise).
Situation trimestrielle des dépenses d'investissement 1978-1979 (2 chemises).
S 95/94/4:
Situations et rapports trimestriels, directives et correspondance, pour les années 1976-1977 (1 chemise).
Situations trimestrielles 1977 (1 chemise).
Situations trimestrielles 1981 / Situation au 30 septembre 1982 (1 chemise).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DES BATIMENTS (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=589522
 

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