S 95/70/1 Maison d'éducation de Vennes, 1958-1972 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 95/70/1
Cotes anciennes:S 95/744/1
Titre:Maison d'éducation de Vennes
Dates:1958 - 1972
Période de création:1958 - 1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Désignation des ouvrages.
Exposé des motifs et projet de décret (EMPD), décret.
Décisions du Conseil d'Etat.
Mise au concours.
Ouverture des soumissions.
Adjudications.
Avis d'adjudication au Service des routes.
Situations financières.
Programme des travaux - Rapports.
Correspondance avec la Confédération.
Correspondance avec le Département de l'Intérieur.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=589195
 

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