S 93/353 Assurance du bétail / Inspecteur du bétail et des ruchers / Instruction publique / Internement administratif / Jugements / Loteries, lotos, tombolas, boules / Notaires, état civil / Santé des hommes / Contrôle des eaux (pollution), 1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93/353
Titre:Assurance du bétail / Inspecteur du bétail et des ruchers / Instruction publique / Internement administratif / Jugements / Loteries, lotos, tombolas, boules / Notaires, état civil / Santé des hommes / Contrôle des eaux (pollution)
Dates:1967
Période de création:1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=588281
 

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