S 93/342 Préfecture, budget, comptes / Personnel (office du) / Police, gendarmerie / Prisons, salles d'arrêts / Protection des animaux / Tabacs, sel / Tiers / Timbre (droit sur le) / Viandes, 1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 93/342
Titre:Préfecture, budget, comptes / Personnel (office du) / Police, gendarmerie / Prisons, salles d'arrêts / Protection des animaux / Tabacs, sel / Tiers / Timbre (droit sur le) / Viandes
Dates:1965
Période de création:1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=588270
 

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