S 84/96 Dossiers particuliers, 1902-1923 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/96
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1902 - 1923
Période de création:1902 - 1923
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1902-1906: Papiers d'identité d'étrangers non réclamés.
1906-1919: Affaires concernant divers particuliers.
1913: Elections communales.
1914: Chasse et pêche.
1914: Vignerons nécessiteux.
13 août 1914: Procès-verbal de l'assemblée des syndics.
1914: Villeneuve, recours contre des impôts personnels.
1915: Collecte en faveur des Suisses nécessiteux, résidant en pays belligérants.
1916: Affaire Zimmermann et Monney, à Aigle (vin du Valais, surexpertise).
1916: Commissions de salubrité.
1917: Explosifs de Leysin.
1918-1919: Autorisation d'abattage de bétail et de vente.
1918: Demande d'internement, à Ormont-Dessus.
1918: Cartes civiques.
1918-1922: Elections des jurés cantonaux.
1918-1923: Elections des jurés fédéraux.
1918: Enquête concernant la tourbe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=569593
 

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