S 84/96-98 Dossiers particuliers, 1902-1927 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/96-98
Titre:Dossiers particuliers
Dates:1902 - 1927
Période de création:1902 - 1927
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres, circulaires d'enquêtes, papiers d'affaires, procès-verbaux, papiers divers et correspondance diverse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=569592
 

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