S 84/28 Correspondance 1903, 1903 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/28
Cote de gestion:Grand format
Titre:Correspondance 1903
Dates:1903
Période de création:1903
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance reçue du Conseil d'Etat, de la Chancellerie, du Département de justice et police, du Département de l'intérieur, du Département de l'instruction publique et des cultes, du Département des finances, du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, du Département militaire, du Département des travaux publics.
Relations avec les municipalités ("les 15 communes du district").
Correspondance reçue du Procureur général et du Tribunal cantonal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=569555
 

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