S 84/27 Correspondance 1902, 1902 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/27
Cote de gestion:Grand format
Titre:Correspondance 1902
Dates:1902
Période de création:1902
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance reçue du Conseil d'Etat, de la Chancellerie, du Département de justice et police, du Département de l'intérieur, du Département de l'instruction publique et des cultes, du Département des finances, du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, du Département militaire, du Département des travaux publics.
Relations avec les municipalités ("les 15 communes du district").
Correspondance reçue des préfets, du Tribunal cantonal, de la justice de paix, du vétérinaire cantonal, des inspecteurs du bétail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=569554
 

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