SB 256/158 Adjudication de travaux et fournitures - Registre professionnel, 1899.01.01-1975.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 256/158
Cotes anciennes:C.8.1.
Titre:Adjudication de travaux et fournitures - Registre professionnel
Dates:1899-1975
Période de création:01/01/1899 - 31/12/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=561776
 

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