PP 225/191 Séances du Bureau du Comité directeur: procès-verbaux, 1983.03.21-1991.12.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/191
Titre:Séances du Bureau du Comité directeur: procès-verbaux
Dates:21 mars 1983 - 19 décembre 1991
Période de création:21/03/1983 - 19/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=560136
 

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