PP 225/190 Séances du Comité directeur: convocations, listes de présences et procès-verbaux, 1982.09.06-1991.12.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 225/190
Titre:Séances du Comité directeur: convocations, listes de présences et procès-verbaux
Dates:6 septembre 1982 - 5 décembre 1991
Période de création:06/09/1982 - 05/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=560135
 

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