SB 256/90 Dossier général, 1967.01.01-1986.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 256/90
Cotes anciennes:C.5.10.
Titre:Dossier général
Dates:1967-1986
Période de création:01/01/1967 - 31/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=558252
 

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