SB 256/89 Police de la navigation, 1980.01.01-1987.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 256/89
Cotes anciennes:C.3.5.1.
Titre:Police de la navigation
Dates:1980-1987
Période de création:01/01/1980 - 31/12/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Groupe de travail interdépartemental

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMPAGNIE GENERALE DE NAVIGATION SUR LE LAC LEMAN (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=558250
 

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