SB 100/1/1619 Séjour dans le canton de Vaud de Sese Seko Mobutu et de sa famille [n°1619], président du Zaïre., 1964.01.01-1997.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 100/1/1619
Titre:Séjour dans le canton de Vaud de Sese Seko Mobutu et de sa famille [n°1619], président du Zaïre.
Dates:1964-1997
Période de création:01/01/1964 - 31/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=557980
 

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