SB 100/1-7 Familles royales et personnalités politiques, 1920.01.01-1997.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 100/1-7
Titre:Familles royales et personnalités politiques
Dates:1920-1997
Période de création:01/01/1920 - 31/12/1997
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=557975
 

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