SB 100/1/1041 Séjour dans le canton de Vaud d'Al Shabah Abdulla, Emir du Koweït [n°1041], 1953.01.01-1978.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 100/1/1041
Titre:Séjour dans le canton de Vaud d'Al Shabah Abdulla, Emir du Koweït [n°1041]
Dates:1953-1978
Période de création:01/01/1953 - 31/12/1978
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=557976
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises