SB 100/1/1449 Séjour dans le canton de Vaud d'Habib Bourguiba. Tunisie [n°1449], 1937.01.01-1974.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 100/1/1449
Titre:Séjour dans le canton de Vaud d'Habib Bourguiba. Tunisie [n°1449]
Dates:1937-1974
Période de création:01/01/1937 - 31/12/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=557978
 

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