SB 257/678 Vol. 22. Nos de présentation : 207828-212215, 1985.10.25-1986.05.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 257/678
Titre:Vol. 22. Nos de présentation : 207828-212215
Dates:1985-1986
Période de création:25/10/1985 - 20/05/1986
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555098
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises