SB 257/662 Vol. 6. Nos de présentation : 130945-136233, 1970.12.08-1972.04.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 257/662
Titre:Vol. 6. Nos de présentation : 130945-136233
Dates:1970-1972
Période de création:08/12/1970 - 27/04/1972
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555082
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises