SB 257/289 Vol. 85. Nos de présentation : 132276-132745, 1971.04.29-1971.06.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 257/289
Titre:Vol. 85. Nos de présentation : 132276-132745
Dates:1971
Période de création:29/04/1971 - 18/06/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554709
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises