SB 103/253 Procès-verbaux du Conseil du 6ème arrondissement et annexes (seconde partie), 1989-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/253
Titre:Procès-verbaux du Conseil du 6ème arrondissement et annexes (seconde partie)
Dates:1989-1999
Période de création:1989 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Annexes : rapports, convocations, visites d'Eglise, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=554335
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises