SB 103/259 Documents conservés par le Conseil du 7ème arrondissement, 1970-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/259
Titre:Documents conservés par le Conseil du 7ème arrondissement
Dates:1970-2000
Période de création:1970 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Convocations et annexes (1979-1988 et 1989-1994).
- Documentation diverse (1970-1979).
- Procès-verbaux (1977-1988 et 1998-2000).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=553861
 

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