SB 103/221 Seconde partie, 1994-1997 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 103/221
Titre:Seconde partie
Dates:1994-1997
Période de création:1994 - 1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les années 1995-1997 ne contiennent que des procès-verbaux des assemblées paroissiales (sauf rares exceptions).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=551984
 

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