S 60/274/11 Plan d'extension et études diverses, 1970-1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/274/11
Cote de gestion:RM 287.038
RMS 7/1987.001
Titre:Plan d'extension et études diverses
Dates:1970 - 1977
Période de création:1970 - 1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1970-1974: Protection du site.
1973: Arrêtés fédéraux urgents, plans.
1974: Enquête sur l'espace autour de l'église, Roger Messmer.
1976: Plan d'extension et règlement des constructions.
1977: Projet d'étude de la réhabilitation du bourg.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 287.038 et RMS 7/1987.001
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=551024
 

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