S 60/254-279 District d'Orbe, 1958-1984 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/254-279
Titre:District d'Orbe
Dates:1958 - 1984
Période de création:1958 - 1984
Niveau:Série
Importance matérielle:88 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers d'affaires concernant les communes du district d'Orbe. Les communes suivantes ne sont pas représentées: Juriens (cotes S 60/266 manquante) et Sergey (cote S 60/275 manquante).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:La cote S 60/267 n'a pas été utilisée.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=550990
 

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