S 60/76/2 Divers, 1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/76/2
Cote de gestion:RM 287.031
RMS 7/1987.001
Titre:Divers
Dates:1981
Période de création:1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Château: réfection des façades.
Préavis et remarques pour divers bâtiments privés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 287.031 et RMS 7/1987.001
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=538523
 

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