S 60/46-78 District de Cossonay, 1944-1982 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/46-78
Titre:District de Cossonay
Dates:1944 - 1982
Période de création:1944 - 1982
Niveau:Série
Importance matérielle:82 chemises et 2 plans classés à plat

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers d'affaires concernant les communes du district de Cossonay. Les communes suivantes ne sont pas représentées: Bournens (cote S 60/47 manquante), Chavannes-le-Veyron (cote S 60/49 manquante), Cottens, Cuarnens (cotes S 60/52-53 manquantes), Mauraz (cote S 60/64 manquante), et Villars-Lussery (cote S 60/77 manquante).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=537728
 

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