SB 254/1327 Vol. 217. Nos de présentation : 399'954-406'123, 1979.04.09-1980.05.13 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/1327
Titre:Vol. 217. Nos de présentation : 399'954-406'123
Dates:1979-1980
Période de création:09/04/1979 - 13/05/1980
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527773
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises