SB 254/1320 Vol. 210. Nos de présentation : 350'652-358'408, 1969.04.01-1970.09.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/1320
Titre:Vol. 210. Nos de présentation : 350'652-358'408
Dates:1969-1970
Période de création:01/04/1969 - 18/09/1970
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=527766
 

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