SB 254/143 Vol. 197. Nos de présentation : 254'145-254'929, 1952.09.19-1952.11.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/143
Titre:Vol. 197. Nos de présentation : 254'145-254'929
Dates:1952
Période de création:19/09/1952 - 11/11/1952
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=526589
 

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