SB 254/132 Vol. 186. Nos de présentation : 244'114-244'835, 1951.03.07-1951.04.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 254/132
Titre:Vol. 186. Nos de présentation : 244'114-244'835
Dates:1951
Période de création:07/03/1951 - 24/04/1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=526578
 

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